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Equivalence avec le G-040

Ce 13 octobre 2015 l’AFSCA a reconnu l’équivalence entre le Standard Vegaplan (version 2.0 dd 02.09.2015) et le Guide sectoriel pour la production primaire G-040 (module A ‘Production végétale’ et B ‘Fourrage grossier’ – version 2.0 dd 02.09.2015), les exigences de ce dernier étant intégralement reprises dans le Standard Vegaplan.

Il n’est donc pas nécessaire d’obtenir un certificat séparé pour le Guide sectoriel, opération faisant parfois l’objet d’un coût supplémentaire facturé par l’organisme de certification.

Concrètement, pour autant que toutes les activités végétales de l’exploitation soient couvertes par le certificat du Standard Vegaplan, l’agriculteur peut, avec ce certificat,  bénéficier

-      du bonus de la contribution payée annuellement à l’AFSCA

-      de la réduction de la fréquence d’inspection de l’AFSCA

Ceci s'applique pour autant qu'il n'y ait aucune autre activité ou que les autres activités aient été auditées comme favorables par un OCI sur la base d'un Guide sectoriel approuvé ou par l'AFSCA. 

L’agriculteur n’est en aucune mesure obligé d’opter pour le Standard Vegaplan s’il souhaite ne remplir que les exigences relatives au Guide sectoriel G-040 (modules A et/ou B).

La check-liste du Standard Vegaplan permet de faire aisément la distinction entre les deux cahiers des charges, tout en n’utilisant qu’un seul document. 

Vous trouverez ci-dessous l’engagement du secteur et les tableaux de concordance entre les deux cahiers des charges.

- Engagement 

- Scope 

- Réferentiel d'audit

- Réglement de certification 

- Communication de l'AFSCA et de Vegaplan